Lexique

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A BCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ
 

A

AAOS American Academy of Orthopaedic Surgery
AAOT Association Argentine d’Orthopédie et de Traumatologie
AB Agence de la Biomédecine
ACC Assistant Chef de Clinique
ACOSS Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale
ADELI Automatisation des Listes du Fichier national des Professions de Santé carte CPS
AFCP Association Française de Chirurgie du Pied
A.F.I.D.E.O Association des Fabricants Importateurs Distributeurs Européens d’implants Orthopédiques & traumatologiques
AFJO Association France-Japon Orthopédie
AFLAR Association Française de Lutte Anti Rhumatismale
AFMO Association Française pour l’Etude et la Promotion du Matériel Orthopédique
AFCP Association Française de Chirurgie du Pied
AFNOR Association Française de Normalisation
AFSSAPS Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé
AFSSE Agence Française de Sécuité Sanitaire de l’Environnement et du Travail
AIDC Identification et saisie automatiques des données
AIOD Association Internationale pour l’Ostéosynthèse Dynamique
AMELI Assurance Maladie en Ligne (ameli.fr)
ANAES Agence Nationale d’Accréditation et d’évaluation en Santé (HAS-Haute Autorité de Santé)
ANR Agence Nationale de la Recherche
AR-DRG DRG australiens
ARTEB Agence Rhône Alpes pour le Développement des Technologies Médicales et Biotechnologies
AOA American Orthopaedic Association
AOLF Association des Ortjhopédistes de Langue Française
AOT Académie d’Orthopédie et de Traumatologie (SOFCOT)
APCORT Association des Publications de Chirurgie Orthopédique Réparatrice et traumatologique
APHP Assistance Publique des Hopitaux de Paris
ARH Agence Régionale de l’Hospitalisation
ATIH Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation
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B

BJD Bone and Joint Decade
BO Belgishe Orthopedie
BOA British Orthopaedic Association
BOF Bulletin des Orthopédistes Francophones
BVOT Belgishe Vereniging voor Orthopedie en Traumatologie
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C

CAMD

Competent authorities for medical devices

www.CAMD-europe.eu

CARMF Caisse Autonome de Retraite des Médecins Français
CCAM Classification Commune des Actes Médicaux
CCES Commission de Certification des Etablissements de Santé (HAS)
CDAM Catalogue des Actes Médicaux
CdARR Catalogue des Activités de Rééducation-Réadaptation-PMSI
CEAP Commission d’Evaluation des Actes Professionnels (HAS)
CEE Communauté Economique Européenne
CEN Comité Européen de Normalisation
CEPP Comité d’Evaluation des Produits et Prestations (H.A.S.)
CEPS Comité Economique des Produits de Santé (HAS)
CERC Conseil de l’Emploi, es Revenus, et de la Cohésion Sociale
CES Certificat d’étude Spécialisée
CESS Commission d’Evaluation des Stratégies de Santé (HAS)
CFCOT Collège Français des Chirurgiens Orthopédistes & Traumatologues
CHG Centre Hospitalier Général
CHU Centre Hospitalier Universitaire
CIM Code International des Maladies
CISS Collectif Interassociatif sur la Santé
CJO Code des Jeunes Orthopédistes
CLIN Comité de Lutte contre les Infections Nausocomiales
CLUD Comité de Lutte contre la Douleur
CM Catégorie Majeure
CMA Complications et Morbidités Associées
CMAS Complications et Morbidités Associées Sèvès
CMD Catégorie Majeure de Diagnostic
CME Commission Médicale d’Etablissement
CMU Couverture Médicale Universelle
CNAM Caisse Nationale d’Assurance Maladie
CNAMTS Caisse Nationale d’Assurance Maladie Travailleurs Salariés
CNIL Commission Nationale Informatique et Liberté
CNOM Conseil National de l’Ordre des Médecins
CNRS Conseil National de la Recherche Scientifique
CNAV Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse
CNU Conseil National des Université
COMEDIS Comité du Médicament et des Dispositifs
COT Chirurgien Orthopédiste et Traumatologue
CPBSR Commission du Périmètre des Biens et Services Remboursables “A.L.D. (HAS)
CQDIM Commission Qualité et Diffusion de l’Information Médicale (HAS)
CRAM Caisse Régionale d’Assurance Maladie
CRITT Centre Régional d’innovation et Transfert de Technologie
CREDES Centre de Recherche en Economie de la Santé
CSMF Confédération des Syndicats Médicaux Français
CV Coefficient de Variation
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D

DA Diagnostic Associé
DAD Diagnostic Associé Documentaire
DAS Diagnostic Associé Significatif
DCEM Deuxième Cycle des Etudes Médicales
DDAS Direction Départementale des Afdfaires Sociales
DEA Diplôme d’Etudes Approfondies
DES Diplôme d’Etudes Spécialisées
DESC Diplôme d’Etudes Spécialisées Complémentaires
DG Dotation Globale
DGAS Direction Générale de l’Action Sociale (Ministère de la Santé)
DGOT Société Allemende de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique
DGS Direction Générale de la Santé (Ministère de la Santé)
DHOS Direction de l’Hospitalisation (Ministère de la Santé)
DIM Département d’Informatique Médicale
DIU Diplôme Inter Universitaire
DMI Dispositif Médical Implantable
DMS Durée Moyenne de Séjour
DP Diagnostic Principal
DR Diagnostic Relié
DRASS Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales
DRESS Direction Recherche Etudes Statistiques
DRG Diagnosis Related Group
DSS Direction de la Sécurité Sociale (Ministère de la Santé)
DU Diplôme d’Université
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E

EBOT European Board of Orthopaedics and Traumatology
EFORT FédérationEuropéenne des Sociétés d’Orthopédie et de Traumatologie
EFS Etablissement Français du Sang
EHPAD Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
EILC Erasmus Intensive Language Courses
EMEA Agence Européenne pour l’Evaluation des Médicaments
ENC Etude Nationale de Coût
ENSAM Ecole Nartionale Supérieure des Arts et Métiers
ENSP Ecole Nationale de Santé Publique
EPOS European Pediatric Orthopaedic Society
EPP Evaluation des Pratiques Professionnelles (HAS)
EUCOMED Confédération Européenne des Associations de Fabricants de dispositifs Médicaux
EUDAMED European databank for medical devices
EUNETHA Réseau Européen pour l’Evaluation des Technologies de Santé
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F

FAQ Foire Aux Questions
FEHAP Fédération des Etablissements Hospitaliers et d’assistance Privés
FESUM Fédération Européenne des Services d’Urgence Mains
FG Fonction Groupage
FHF Fédération Hospitalière de France
FHP Fédération de l’Hopitalisation Privée
FMC Formation médicale Continue
FMF Fédération des Médecins de France
FNMF Fédération Nationale de la Mutualité Française
FSO Forfait Salle d’Opération
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G

GCDM Groupe de Coordination des Dispositifs Médicaux
GECO Groupe d’Etude pour la Chirurgie Osseuse
GEEC Groupe d’étude de l’Epaule et du Coude
GEM Groupe d’Etudes de la Main
GES Groupe d’Etude de la Scoliose
GHM Groupe Homogène de Malade
GHS Groupe Homogène de séjour’
GHTF Global Harmonization Task Force on Medical Devices remplacé par le IMDRF
GIN Réseau International pour les recommandations de pratiques professionnelles
GIEDA Groupe International d’Etude des Approches Intervétébrales du Rachis
GEDIM Groupe d’Etude des Dispositifs Implantables Médicaux
GEOP Groupe d’Etude en Orthopédie Pédiatrique
GSF Groupe Sarcome Français (GETO)
GESTO Groupe Etude des Substituts Tissulaires Osseux
GETO Groupe d’Etudes et traumatologie Ostéoarticulaire
GETRAUM Groupe d’Etude en Traumatologie Ostéoarticulaire
GETREOA Groupe d’Etude et de Travail en Radiologie Ostéoarticulaire
GIRC General interpretative rules of classification
GMCAO Gestes Médico-Chirurgicaux Assistés par Ordinateur
GMDN Global Medical Device Nomenclature
GRECO Groupe de Recherche et d’Expérimentation en Chirurgie Orthopédique
GS1 Un des systèmes d’attribution de l’UDI
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H

HAD Hospitalisation à Domicile
HAS Haute Autorité de Santé
HDR Habilitation à Diriger la Recherche
HKC Hong Kong Collège of Orthopaedic Surgeons
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I

IAM Indice d’Activité Médicale
IAS Indice d’Activité Soignant
ICR Indice de Coût Relatif
ICRM Indice de Consommation de Ressources Matérielles
IFPOS International federation of Pedriatic Orthopaedic Surgery
IGAS Inspection Générale des Affaires Sociales
IMDRF International Medical Device Regulator forum
INATHA Forum International d’agences pour l’Evaluation des Technologies de Santé
INPES Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé
INPI Institut National de Propriété Industrielle
INRIA Institut Nationale de la Recherche en Informatique et Automatique
INSERM Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
INVS Institut National de Veille Sanitaire
IQWIG Institut Allemand pour l’Evaluation en Santé et la promotion des Bonnes Pratiques
IRDES Institut de Recherche et Documentati[€Economie de Santé
IRSN Institut de Radioprotection et de Sécurité Nucléaire
ISA Indice Synthétique d’Activité
ISO International Standardisation Organisation
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K

KCC Lettre clé chirurgicale de l’ancienne NGAPS
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L

LPP Liste des Produits et Prestations
LFSS Loi de Financement de la Sécurité Sociale (annuelle)
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M

MCO Médecine Chirurgie Ostétrique
MDR Medical Devices regulation
MDSAP Medical Device Sigle Audit Program (programme international d’évaluation des Syst7MES management de la qualité (SMQ) des fabricants de DM mis en place par un AO: Auditing organisation)
MEDDEVs

Guides de la CE pour l’implémentation des directives Européennes du DM

https://ec.europa.eu/growth/sectors/medical-devices/guidance_en

MedTech Europe Association européenne des industriels des technologies. Fusion en 2012 de Eucomed et EDMA ( European in vitro diagnostic°
MFP Mutualité de la Fonction Publique
MO Maîtrise Orthopédique
MPR Médecine Physique et réadaptation
MSA Mutualité Sociale Agricole
MSBH Maîtrise de Science Biologique et Humaine
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N

NF-CE Norme Française-Communauté Européenne
NGAPS Nomenclature Générale des Actes des Professionnels de Santé
NICE National Institute for Health and Clinical Excellence (UK)
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O

OMS Organisation Mondiale de la Santé
ONIAM Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux
OMC Organisation Mondiale du Commerce
OMPI Organisation Mondiale de la Propriété Industrielle
OQN Objectif Quantitatif National
ORTHORISQ Organisme agréé (par l’HAS) pour la gestion des risques orthopédiques
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P

PERNNS Pôle d’Expetise et de Référence Nationale des Nomenclatures de Santé
PH Praticien Hospitalier
PHU Praticien Hospitalo Universitaire
PIB Produit Intérieur Brut
PIC/s

Pharmaceutical inspection Convention

Pharmaceutical Inspection Co-operation Scheme (PIC/S)

PLFSS Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale (annuel)
PMCF Post Marketing Clinical follow up- (SCAC en français: plan de suivi clinique après commercialisation)
PMS Post Marketing Survey (plan de surveillance après commercialisation)
PMSI Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information
P.N.C. Particules donnant Naissance à des Colonies
POA Association Orthopédique Philippine
POSNA Pediatric Orthopaedi Society of North America
POSU Pôle Spécialisé d’Accueil et de Traitement des Urgences
PROA Programme de Recherche des maladies Ostéo Articulaires
PSPH Professeur Spécialisé Praticien Hospitalier
PSUR Periodic Safety update report
PUPH Professeur des Université Praticien Hospitalier
PVE Part de Variance Expliquée
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Q

QCM Qualification Chirurgicale Médicale
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R

RCO Revue de Chirurgie Orthopédique
RCP Responsablilité Civile Professionnelle
RFID Identification par radiofréquence
RPC Recommendations pour la pratique clinique (ANAES 1999)
RSA Résumé de Sortie Anonyme
RSF Résumé Standardisé de Facturation
RSFA Résumé Standardisé de Facturation Anonyme
RSS Résumé de Sortie Standardisé
RUM Résumé d’Unité Médicale
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S

SAMU Service d’Aide Médicale d’Urgence
SAU Service d’accueil des Urgences
SECOT Société Espagnole de Chirurgie Orthopédique et Traumatologie
SFA Société Française d’Arthroscopie
SFCM Société Française de Chirurgie de la Main
SFCP Société Française de Chirurgie Pédiatrique
SFCR Société Française de Chirurgie Rachidienne
SFHG Société Française de la Hanche et du Genou
SFMCP Société Française de Médecine et Chirurgie du Pied
SFTS Société Française de Traumatologie et du Sport
SGO SSO Société Suisse d’Orthopédie et Traumatologie
SICOM Service d’Information et de Communication (Ministère de la Santé)
SICOT Société Internatinale de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique
SIHP Syndicat des Internes des Hopitaux de Paris
SIOT Société Italienne d’Orthopédie et Traumatologie
SMA Service Médical attendu (HAS-CEPP)
SMR Service Médical Rendu (HAS-CEPP)
SML Syndicat des Médecins Libéraux
SNCO Syndicat National des Chirurgiens Orthopédistes (SOFCOT)
SNIR Système National Inter Régime (relevé d’honoraires de soins)
SNITEM Syndicat National de l’Industrie des Tecnologies Médicales
SOA Singapore Orthopaedic Association
SOFCOT Société Française de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique
SOTEST Société d’Orthopédie et de Traumatologie de l’Est
SOFOP Société Française d’Orthopédie Pédiatrique
SOO Société Orthopédique de l’Ouest
SRBCOT Société Royale Belge de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique
SROS Shémas Régionaux d’Organisation Saniztaire
SRPR Soins de réadaptation Post Réanimation
SSMED Soins de Suite Médicalisés Spécialisés
SSR Soins de suite et réadaptation
SNOF Syndicat National des Orthopédistes Français (Orthèses)
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T

T2A Tarification à l’activité (Mission T2A au sein de la DHOS, Ministère de la Santé)
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U

UCANSS Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale
UCCSF Union Collégiale des Chirurgiens et Spécialistes Français
UDI

Identifiant Unique des DM et DIVD ( IUD: unité d’utilisation en français)

Il se compose de IUD-ID (niveau conditionnement) et IUD-IP (niveau fabricant-date de fabrication par exemple)

UEMS Union Européenne des Médecins Spécialistes
UFR Unité de Formation et de Recherche
UMVF Université Médicale Virtuelle Francophone
UMS Union des Médecins Spécialistes
UNCAM Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie
UPATOU Unité de Proximité d’accueil de Traitement et d’Orientation des Urgences
URML Union Régionale des Médecins Libéraux
URMLRA Union Régionale des Médecins Libéraux Rhône-Alpes.
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